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Site de l'association nantaise "Pur Swing" Youpi Swing
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2024-05-03T05:45:34+02:00
Youpi Swing
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2010-12-05T14:46:04+01:00
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Objectif de l'association
2007-07-07T09:54:06+02:00
2007-07-07T09:54:06+02:00
https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/45-objectif-de-lassociation
Bruno Cerisier
youpiswing@gmail.com
<p style="text-align: left;">Youpi Swing est une association de danseurs qui a pour objectif de développer les danses swing comme le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/danses/46-lindy-hop">Lindy Hop</a>, le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/danses/47-balboa">Balboa</a> ou le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/danses/48-charleston">Charleston</a> à Nantes. Elle référence les <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/cours/56-ecole-et-asso-nantaise">écoles</a> de la région nantaise où prendre des <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/cours">cours</a> et organise régulièrement des <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/flyers/211-nantes-l-atelier-swing">Bals Swing </a>avec initiations. Elle publie notamment sur son site internet l'<a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/actualite-swing">actualité Swing</a>, les <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/flyers">flyers</a> et le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/217-calendriers">calendrier</a> des soirées, des festivals et des stages nantais et du grand ouest. </p>
<p style="text-align: left;">Youpi Swing est une association de danseurs qui a pour objectif de développer les danses swing comme le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/danses/46-lindy-hop">Lindy Hop</a>, le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/danses/47-balboa">Balboa</a> ou le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/danses/48-charleston">Charleston</a> à Nantes. Elle référence les <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/cours/56-ecole-et-asso-nantaise">écoles</a> de la région nantaise où prendre des <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/cours">cours</a> et organise régulièrement des <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/flyers/211-nantes-l-atelier-swing">Bals Swing </a>avec initiations. Elle publie notamment sur son site internet l'<a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire-2/actualite-swing">actualité Swing</a>, les <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/flyers">flyers</a> et le <a href="https://www.youpiswing.org/index.php/danser-2/217-calendriers">calendrier</a> des soirées, des festivals et des stages nantais et du grand ouest. </p>
Questions fréquentes - FAQ
2016-09-25T10:00:00+02:00
2016-09-25T10:00:00+02:00
https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2
Bruno Cerisier
youpiswing@gmail.com
<p><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- </span><span style="color: #000000;"> Pourquoi adhérer à Youpi Swing ?</span><span style="color: #000000;"> Si je suis adhérent d'une école de Nantes, suis-je adhérent de Youpi Swing ?</span></span></a><br /><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- Quelle est la différence entre Youpi Swing et les écoles de danses ? Youpi swing coordonne-t-elle les écoles ?</span></span></a><br /><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- Donnez-vous des cours de danses ?</span></span></a><br /><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- Quand s'inscrire dans les écoles ? Puis-je assister à un cours pour faire mon choix ?<br /></span></span><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- L'association était-elle rémunérée par le LU ?</span></span><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;"></span></span></a></p>
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<p><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- </span><span style="color: #000000;"> Pourquoi adhérer à Youpi Swing ?</span><span style="color: #000000;"> Si je suis adhérent d'une école de Nantes, suis-je adhérent de Youpi Swing ?</span></span></a><br /><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- Quelle est la différence entre Youpi Swing et les écoles de danses ? Youpi swing coordonne-t-elle les écoles ?</span></span></a><br /><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- Donnez-vous des cours de danses ?</span></span></a><br /><a href="https://www.youpiswing.org/index.php/lire/14-l-association-youpi-swing/454-questions-frequentes-2"><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- Quand s'inscrire dans les écoles ? Puis-je assister à un cours pour faire mon choix ?<br /></span></span><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;">- L'association était-elle rémunérée par le LU ?</span></span><span style="color: #000000;"><span style="color: #000000;"></span></span></a></p>
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Statuts
2010-11-10T00:16:13+01:00
2010-11-10T00:16:13+01:00
https://www.youpiswing.org/index.php/statuts
Bruno Cerisier
youpiswing@gmail.com
<p style="text-align: center;" align="center"> <span style="font-size: 22pt;">Statuts de l'association</span><span style="font-size: 22pt;"></span></p>
<p style="text-align: center;" align="center"><span style="font-size: 22pt;">"Youpi Swing"</span></p>
<p style="text-align: justify;" align="center"><span style="font-size: 22pt;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="text-decoration: underline; font-size: 18pt;"><strong>Objet et composition</strong></span></p>
<p style="text-align: justify;"><strong> </strong></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 1 - <span> </span>Constitution et dénomination</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : <strong>Youpi Swing</strong></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"><strong> </strong></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 2 - <span> </span>Objet</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Youpi Swing est une association qui a pour objectif de développer les danses swing à Nantes. Pour ce faire, elle organise régulièrement des soirées "pur swing" et favorise l’échange d’informations entre les acteurs locaux de cette activité au travers de son site internet. Elle peut être amenée également à proposer des cours d’initiations et des festivals.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 3 - <span> </span>Siège social</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le siège social de l'Association est fixé au <span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: black;">11 avenue Jacques Brel/44300 Nantes</span><br /></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Il pourra être transféré dans le même département par simple décision du Bureau.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 4 - <span> </span>Composition</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: #000000;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif';">L'association se compose d’adhérents « Youpi Friend » et d’adhérents « Youpi Team ».</span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: #000000;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif';">Les adhérents « Youpi Friend », sont des usagers qui, par leurs adhésions, soutiennent financièrement l’association. Lorsque cela est possible, ils profitent de services ou d’avantages privilégiés comme des invitations à des évènements privés, des entrées ou des consommations à tarifs réduits. Ils ne disposent pas du droit de vote et ne participent pas aux assemblées générales.</span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: #000000;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif';">Les adhérents « Youpi Team », sont des adhérents chargés d’une ou plusieurs missions pour l’association. Ils participent aux assemblées générales et y ont droit de vote. Pour en faciliter la lecture, les adhérents « Youpi Team » seront dénommé « membres » ci-après dans ces statuts.</span></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: left;"><br /><strong>ART. 5 - <span> </span>Conditions d’adhésion</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Pour adhérer, le nouveau venu doit :</span></p>
<p style="text-align: justify;">- faire une demande écrite au Président de l’association,</p>
<p style="text-align: justify;">- s’acquitter de la cotisation annuelle,</p>
<p style="text-align: justify;">- être agréé par le bureau</p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Lors de chacune de ses réunions, le bureau statue sur les demandes d’admission. En cas de refus, le bureau n’a pas à faire connaître le motif de sa décision.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.</span></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: #000000;">L’accès au statut de membre « Youpi Team » est basé sur le principe de la cooptation. Il se fait sur proposition d’un ou plusieurs membres « Youpi Team » et doit être acceptés à l’unanimité par les membres l’assemblée générale.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: #000000;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: black;">La cotisation annuelle est fixée annuellement par l’assemblée générale et est fixée pour la saison 2012/2013 à 15 euros.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 6 - <span> </span>Perte de la qualité de membre</strong></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La qualité de membre se perd :</span></p>
<p style="text-align: left;">- par démission adressée au président de l'association ;</p>
<p style="text-align: left;">- par le décès ;</p>
<p style="text-align: left;">- à défaut de paiement de la cotisation ;</p>
<p style="text-align: left;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La radiation ou l’exclusion est prononcée à la majorité des membres du bureau après avoir entendu les explications de l'intéressé. Quelle que soit la cause engendrant cette perte, le membre n'a droit à aucun remboursement des sommes qu'il a versées.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="text-decoration: underline; font-size: 18pt;"><strong>Administration et fonctionnement</strong></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 7 - <span> </span>Administrateurs de l’association</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’association est dirigée par un bureau composé de 5 personnes élues pour 1 an par l’assemblée générale. Les membres du bureau sont élus lors de l’assemblée générale annuelle.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Seuls les membres ayant plus de 6 mois dans l’association et ayant leur cotisation à jour peuvent voter.</span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 8 - <span> </span>Gestion des conflits d’intérêts</strong></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times; font-size: 10pt;">L’association ne doit pas favoriser un acteur du swing plutôt qu’un autre. Sont considérés comme acteur du swing :</span></p>
<p style="text-align: left;">- les associations</p>
<p style="text-align: left;">- les écoles de danses</p>
<p style="text-align: left;">- les musiciens</p>
<p style="text-align: left;">- les lieux de concert et/ou de danse</p>
<p style="text-align: left;">- les festivals</p>
<p style="text-align: left;">- et toutes personnes œuvrant pour ces acteurs à titre gracieux ou rémunéré (salariés, chargé de mission, apporteur d’affaire, professeurs de danses, etc.)</p>
<p style="text-align: left;"> </p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times; font-size: 10pt;">Tout membre sujet à un conflit d’intérêt vis-à-vis de cette impartialité a seulement une voix consultative et ne peut être élu dans le bureau.</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times; font-size: 10pt;">Tout membre dont la nouvelle situation est sujette à conflit d’intérêt, perdra son droit de vote et démissionnera du bureau s’il en fait partie.</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-size: 10pt; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 9 - <span> </span>Respect des autres associations et écoles de danse</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’objectif de l’association est de développer les danses swing sans nuire aux associations ou écoles oeuvrant en ce sens. Youpi Swing s’engage à ne pas organiser d’événement la même semaine qu’un autre événement « Pur Swing » (2) déjà organisé dans la même ville par une autre association ou une école de danse. Cette règle s'applique dans la mesure où Youpi Swing a connaissance de l'existence de ces évènements.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En revanche, si une association ou une école de danse organise un événement « pur swing » le même jour qu’un évènement Youpi Swing annoncé, Youpi Swing n’annulera pas son évènement.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">(2) On entend par événement pur swing </span></p>
<p style="text-align: left;"> - Les soirées/après-midi dansants « pur swing » la musique est exclusivement composée de Jazz Swing</p>
<p style="text-align: left;">- Les festivals et les stages</p>
<p> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 10 - <span> </span>Composition du bureau et rôle de ses membres</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le bureau comprend :</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;">- Un(e) président(e) et un(e) vice-présidente(e)</span></p>
<p style="text-align: left;">- Un(e) coordinateur des événements extérieurs</p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;">- Un(e) secrétaire(e)<br /></span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;">- Un(e) trésorier(e)</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le président dirige les travaux du bureau et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il convoque les réunions des assemblées générales, et du bureau et dirige ces réunions. Le président est remplacé par le vice-président en cas d’empêchement.</span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le secrétaire est chargé de la correspondance et des archives de l'association. Il veille en particulier à la rédaction des procès-verbaux des assemblées et des réunions du bureau, à l'exception de tout ce qui concerne la comptabilité de l'Association. Il tient les registres légaux prévus pour les changements survenant dans l'administration ou la direction de l'Association et les modifications statutaires.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée annuelle qui statue sur la gestion.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 11 - <span> </span>Réunions du bureau</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le bureau se réunit trimestriellement sur convocation d’un des membres du bureau. Les décisions sont prises à la majorité. </span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-family: Times-Roman;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 12 - <span> </span>Assemblées générales ordinaires</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’assemblée générale des membres de l’association se réunit une fois par an. Elle comprend en principe tous les membres de l’association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par mail ou par SMS par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><strong><span style="font-family: Times-Bold;"></span></strong></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 13 - <span> </span>Assemblées générales extraordinaires</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Si besoin est, ou sur demande d’un membre, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues à l’article 12.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><strong><span style="font-family: Times-Bold;"></span></strong></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 14 - <span> </span>Conduite des assemblées</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Hormis la dissolution, les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents. Chaque membre détient un seul pouvoir.</span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Les délibérations seront inscrites sur un registre spécial et signées du président et du secrétaire. Ce registre devra être présenté sans déplacement sur toute réquisition du préfet, à lui-même ou à son délégué.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 15 - <span> </span>Changement dans l’administration de l’association</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le président ou le secrétaire est tenu de faire connaître dans les trois mois à la préfecture (ou sous-préfecture) tous les changements survenus dans l’administration ou à la direction de l’association.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 16 - <span> </span>Ressources</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Les ressources de l’Association se composent notamment :</span></p>
<p style="text-align: left;">- du produit des cotisations versées par les membres ;</p>
<p style="text-align: left;">- des subventions éventuelles de l’état, des régions, des départements, des communes, des établissements publics ;</p>
<p style="text-align: left;">- du produit des fêtes et des manifestations ;</p>
<p style="text-align: left;">- des recettes de publicité qu’elle pourrait véhiculer sur son site internet ;</p>
<p style="text-align: left;">- des intérêts et redevance des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ;</p>
<p style="text-align: left;">- des sommes perçues en contrepartie de ses prestations;</p>
<p style="text-align: left;">- des donations;</p>
<p style="text-align: left;">- de toutes autres ressources autorisées par la loi.</p>
<p style="text-align: left;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’association répond de ses engagements sur son patrimoine. Aucun adhérent ne peut être tenu personnellement responsable.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 17 - <span> </span>Rémunération</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Les fonctions des membres du bureau sont exercées gratuitement. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres de l’association.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 18 - <span> </span>Participation financière à la formation des professeurs</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Dans le cas où un membre serait amené à donner des cours de danses non rémunérés pour le compte de l’association, le bureau peut décider d’offrir une participation financière à sa formation dans un stage d’une autre ville que ses cours.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Cette participation pourra se faire soit en réglant directement le stage, soit par la remise d’un chèque sur présentation de la facture du stage.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 19 - <span> </span>Animation des soirées</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La programmation musicale effectuée par un membre pour animer une soirée reste sa propriété personnelle .</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 20 - <span> </span>Règlement intérieur</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Un règlement intérieur pourra être élaboré par le bureau, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement sera destiné à fixer les divers points non prévus sur les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.</span></p>
<p style="page-break-before: always; text-align: justify;"><strong><span style="font-size: 18pt; font-family: Times-Bold;"></span></strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="text-decoration: underline; font-size: 18pt;"><strong>Dissolution</strong></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 21 - <span> </span>Dissolution</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La dissolution de l’Association est prononcée à la demande du bureau par une assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Pour être valable la décision de dissolution requiert l’accord des deux tiers des membres présents ou représentés.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 22 - <span> </span>Dévolution des biens</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En cas de dissolution, l’actif de la liquidation, s’il en existe, sera attribué à une œuvre de bienfaisance ou à une ou plusieurs associations à but similaire désignée par l’assemblée générale.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p> </p>
<p><strong>YOUPI SWING, 11 avenue Jacques Brel, 44300 Nantes </strong></p>
<p>N° association: <strong>W442007556</strong><br />Département (Région) : <strong>Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire)</strong></p>
<p>Lieu de déclaration: <strong>préfecture de la Loire-Atlantique. </strong><strong><br /></strong></p>
<p style="text-align: center;" align="left"><em>Date de la déclaration : </em>4 janvier 2011.</p>
<p style="text-align: center;" align="center"> <span style="font-size: 22pt;">Statuts de l'association</span><span style="font-size: 22pt;"></span></p>
<p style="text-align: center;" align="center"><span style="font-size: 22pt;">"Youpi Swing"</span></p>
<p style="text-align: justify;" align="center"><span style="font-size: 22pt;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="text-decoration: underline; font-size: 18pt;"><strong>Objet et composition</strong></span></p>
<p style="text-align: justify;"><strong> </strong></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 1 - <span> </span>Constitution et dénomination</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : <strong>Youpi Swing</strong></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"><strong> </strong></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 2 - <span> </span>Objet</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Youpi Swing est une association qui a pour objectif de développer les danses swing à Nantes. Pour ce faire, elle organise régulièrement des soirées "pur swing" et favorise l’échange d’informations entre les acteurs locaux de cette activité au travers de son site internet. Elle peut être amenée également à proposer des cours d’initiations et des festivals.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 3 - <span> </span>Siège social</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le siège social de l'Association est fixé au <span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: black;">11 avenue Jacques Brel/44300 Nantes</span><br /></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Il pourra être transféré dans le même département par simple décision du Bureau.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 4 - <span> </span>Composition</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: #000000;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif';">L'association se compose d’adhérents « Youpi Friend » et d’adhérents « Youpi Team ».</span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: #000000;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif';">Les adhérents « Youpi Friend », sont des usagers qui, par leurs adhésions, soutiennent financièrement l’association. Lorsque cela est possible, ils profitent de services ou d’avantages privilégiés comme des invitations à des évènements privés, des entrées ou des consommations à tarifs réduits. Ils ne disposent pas du droit de vote et ne participent pas aux assemblées générales.</span></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="color: #000000;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif';">Les adhérents « Youpi Team », sont des adhérents chargés d’une ou plusieurs missions pour l’association. Ils participent aux assemblées générales et y ont droit de vote. Pour en faciliter la lecture, les adhérents « Youpi Team » seront dénommé « membres » ci-après dans ces statuts.</span></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: left;"><br /><strong>ART. 5 - <span> </span>Conditions d’adhésion</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Pour adhérer, le nouveau venu doit :</span></p>
<p style="text-align: justify;">- faire une demande écrite au Président de l’association,</p>
<p style="text-align: justify;">- s’acquitter de la cotisation annuelle,</p>
<p style="text-align: justify;">- être agréé par le bureau</p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Lors de chacune de ses réunions, le bureau statue sur les demandes d’admission. En cas de refus, le bureau n’a pas à faire connaître le motif de sa décision.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.</span></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: #000000;">L’accès au statut de membre « Youpi Team » est basé sur le principe de la cooptation. Il se fait sur proposition d’un ou plusieurs membres « Youpi Team » et doit être acceptés à l’unanimité par les membres l’assemblée générale.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: #000000;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: black;">La cotisation annuelle est fixée annuellement par l’assemblée générale et est fixée pour la saison 2012/2013 à 15 euros.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: 'Times-Roman','sans-serif'; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 6 - <span> </span>Perte de la qualité de membre</strong></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La qualité de membre se perd :</span></p>
<p style="text-align: left;">- par démission adressée au président de l'association ;</p>
<p style="text-align: left;">- par le décès ;</p>
<p style="text-align: left;">- à défaut de paiement de la cotisation ;</p>
<p style="text-align: left;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La radiation ou l’exclusion est prononcée à la majorité des membres du bureau après avoir entendu les explications de l'intéressé. Quelle que soit la cause engendrant cette perte, le membre n'a droit à aucun remboursement des sommes qu'il a versées.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="text-decoration: underline; font-size: 18pt;"><strong>Administration et fonctionnement</strong></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 7 - <span> </span>Administrateurs de l’association</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’association est dirigée par un bureau composé de 5 personnes élues pour 1 an par l’assemblée générale. Les membres du bureau sont élus lors de l’assemblée générale annuelle.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Seuls les membres ayant plus de 6 mois dans l’association et ayant leur cotisation à jour peuvent voter.</span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 8 - <span> </span>Gestion des conflits d’intérêts</strong></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times; font-size: 10pt;">L’association ne doit pas favoriser un acteur du swing plutôt qu’un autre. Sont considérés comme acteur du swing :</span></p>
<p style="text-align: left;">- les associations</p>
<p style="text-align: left;">- les écoles de danses</p>
<p style="text-align: left;">- les musiciens</p>
<p style="text-align: left;">- les lieux de concert et/ou de danse</p>
<p style="text-align: left;">- les festivals</p>
<p style="text-align: left;">- et toutes personnes œuvrant pour ces acteurs à titre gracieux ou rémunéré (salariés, chargé de mission, apporteur d’affaire, professeurs de danses, etc.)</p>
<p style="text-align: left;"> </p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times; font-size: 10pt;">Tout membre sujet à un conflit d’intérêt vis-à-vis de cette impartialité a seulement une voix consultative et ne peut être élu dans le bureau.</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times; font-size: 10pt;">Tout membre dont la nouvelle situation est sujette à conflit d’intérêt, perdra son droit de vote et démissionnera du bureau s’il en fait partie.</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-size: 10pt; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 9 - <span> </span>Respect des autres associations et écoles de danse</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’objectif de l’association est de développer les danses swing sans nuire aux associations ou écoles oeuvrant en ce sens. Youpi Swing s’engage à ne pas organiser d’événement la même semaine qu’un autre événement « Pur Swing » (2) déjà organisé dans la même ville par une autre association ou une école de danse. Cette règle s'applique dans la mesure où Youpi Swing a connaissance de l'existence de ces évènements.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En revanche, si une association ou une école de danse organise un événement « pur swing » le même jour qu’un évènement Youpi Swing annoncé, Youpi Swing n’annulera pas son évènement.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">(2) On entend par événement pur swing </span></p>
<p style="text-align: left;"> - Les soirées/après-midi dansants « pur swing » la musique est exclusivement composée de Jazz Swing</p>
<p style="text-align: left;">- Les festivals et les stages</p>
<p> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 10 - <span> </span>Composition du bureau et rôle de ses membres</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le bureau comprend :</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;">- Un(e) président(e) et un(e) vice-présidente(e)</span></p>
<p style="text-align: left;">- Un(e) coordinateur des événements extérieurs</p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;">- Un(e) secrétaire(e)<br /></span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;">- Un(e) trésorier(e)</span></p>
<p style="text-align: left;"><span style="font-family: times new roman,times;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le président dirige les travaux du bureau et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il convoque les réunions des assemblées générales, et du bureau et dirige ces réunions. Le président est remplacé par le vice-président en cas d’empêchement.</span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le secrétaire est chargé de la correspondance et des archives de l'association. Il veille en particulier à la rédaction des procès-verbaux des assemblées et des réunions du bureau, à l'exception de tout ce qui concerne la comptabilité de l'Association. Il tient les registres légaux prévus pour les changements survenant dans l'administration ou la direction de l'Association et les modifications statutaires.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée annuelle qui statue sur la gestion.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 11 - <span> </span>Réunions du bureau</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le bureau se réunit trimestriellement sur convocation d’un des membres du bureau. Les décisions sont prises à la majorité. </span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-family: Times-Roman;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 12 - <span> </span>Assemblées générales ordinaires</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’assemblée générale des membres de l’association se réunit une fois par an. Elle comprend en principe tous les membres de l’association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par mail ou par SMS par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><strong><span style="font-family: Times-Bold;"></span></strong></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 13 - <span> </span>Assemblées générales extraordinaires</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Si besoin est, ou sur demande d’un membre, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues à l’article 12.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><strong><span style="font-family: Times-Bold;"></span></strong></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 14 - <span> </span>Conduite des assemblées</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Hormis la dissolution, les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents. Chaque membre détient un seul pouvoir.</span><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Les délibérations seront inscrites sur un registre spécial et signées du président et du secrétaire. Ce registre devra être présenté sans déplacement sur toute réquisition du préfet, à lui-même ou à son délégué.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 15 - <span> </span>Changement dans l’administration de l’association</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Le président ou le secrétaire est tenu de faire connaître dans les trois mois à la préfecture (ou sous-préfecture) tous les changements survenus dans l’administration ou à la direction de l’association.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 16 - <span> </span>Ressources</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Les ressources de l’Association se composent notamment :</span></p>
<p style="text-align: left;">- du produit des cotisations versées par les membres ;</p>
<p style="text-align: left;">- des subventions éventuelles de l’état, des régions, des départements, des communes, des établissements publics ;</p>
<p style="text-align: left;">- du produit des fêtes et des manifestations ;</p>
<p style="text-align: left;">- des recettes de publicité qu’elle pourrait véhiculer sur son site internet ;</p>
<p style="text-align: left;">- des intérêts et redevance des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ;</p>
<p style="text-align: left;">- des sommes perçues en contrepartie de ses prestations;</p>
<p style="text-align: left;">- des donations;</p>
<p style="text-align: left;">- de toutes autres ressources autorisées par la loi.</p>
<p style="text-align: left;"> </p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">L’association répond de ses engagements sur son patrimoine. Aucun adhérent ne peut être tenu personnellement responsable.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 17 - <span> </span>Rémunération</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Les fonctions des membres du bureau sont exercées gratuitement. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres de l’association.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 18 - <span> </span>Participation financière à la formation des professeurs</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Dans le cas où un membre serait amené à donner des cours de danses non rémunérés pour le compte de l’association, le bureau peut décider d’offrir une participation financière à sa formation dans un stage d’une autre ville que ses cours.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Cette participation pourra se faire soit en réglant directement le stage, soit par la remise d’un chèque sur présentation de la facture du stage.</span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 19 - <span> </span>Animation des soirées</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La programmation musicale effectuée par un membre pour animer une soirée reste sa propriété personnelle .</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 20 - <span> </span>Règlement intérieur</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Un règlement intérieur pourra être élaboré par le bureau, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement sera destiné à fixer les divers points non prévus sur les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.</span></p>
<p style="page-break-before: always; text-align: justify;"><strong><span style="font-size: 18pt; font-family: Times-Bold;"></span></strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="text-decoration: underline; font-size: 18pt;"><strong>Dissolution</strong></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"> </p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 21 - <span> </span>Dissolution</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">La dissolution de l’Association est prononcée à la demande du bureau par une assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">Pour être valable la décision de dissolution requiert l’accord des deux tiers des membres présents ou représentés.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-indent: 0cm; text-align: justify;"><strong>ART. 22 - <span> </span>Dévolution des biens</strong></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En cas de dissolution, l’actif de la liquidation, s’il en existe, sera attribué à une œuvre de bienfaisance ou à une ou plusieurs associations à but similaire désignée par l’assemblée générale.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;">En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.</span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p style="text-align: justify;"><span style="font-size: 10pt; font-family: Times-Roman; color: black;"></span></p>
<p> </p>
<p><strong>YOUPI SWING, 11 avenue Jacques Brel, 44300 Nantes </strong></p>
<p>N° association: <strong>W442007556</strong><br />Département (Région) : <strong>Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire)</strong></p>
<p>Lieu de déclaration: <strong>préfecture de la Loire-Atlantique. </strong><strong><br /></strong></p>
<p style="text-align: center;" align="left"><em>Date de la déclaration : </em>4 janvier 2011.</p>